Le CND offre la possibilité d’effectuer les recherches assistées (payantes) au profit des utilisateurs pour obtenir aussi bien les informations que les documents primaires de l'étrangers ( Plus de 300 BdD étrangères) :
Via les serveurs du CND , les entreprises Marocaines peuvent avoir accès :
Aux bases de données « Multidisciplinaires » :
- Disciplines de l'ingénierie
- Sciences humaines, sociales et économiques
- Littérature scientifique et technique
- …………………………………………………………
Aux bases de données « Spécialisées » :
- Informations mondiales sur la défense et l’armement
- Energie, Pétrole et gaz naturel
- Aspects techniques des biotechnologies
- Industries du caoutchouc, des plastiques, des adhésifs et des composites
- Ingénierie électrique et électronique, informatique, physique, TIC
- Catalogue des produits chimiques de Janssen Chimica
- Industries et Technologie agroalimentaire
- …………………………………………………………………………………….
Aux bases de données « Brevets et Inventions » :
- Brevets US
- Brevets Chinois
- Brevets Japonais
- Brevets Allemands
- Brevets Français
- Brevets du Royaume-Uni
- Brevets Européens
- Brevets pharmaceutiques
- Inventions chimiques et biologiques
- ……………………………………
A l’Office Européen des brevets :
- Texte intégral de la classification européenne des brevets
- Texte intégral de la classification US des brevets
- Demandes de brevets européens en texte intégral
- Demandes internationales de brevets en texte intégral
- Brevets européens délivrés en texte intégral
- Collection mondiale de familles de brevets issus de 77 offices de brevets
- Demandes de brevets français en texte intégral
- Jurisprudence française, européenne et communautaire sur les brevets.
- Actions affectant le statut légal d'un brevet
- Litiges sur les brevets et les marques US
- ……………………………………………………………………….
Aux marques, les dessins et modèles industriels :
- Marques Suisse
- Marques Autrichienne
- Marques tchèques
- Marques allemandes
- Marques canadiennes
- ………………………
Aux Informations Entreprises :
- Texte intégral des annonces du Bulletin Officiel Civiles et Commerciales
- Fiches d'identité des entreprises françaises informations financières et légales
- Liquidations et redressement judiciaires des entreprises françaises
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